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Fiche de sécurité GPSR pour les textile et accessoires (adultes)
Vous vendez des écharpes et bonnets, sacs en tissu, trousses sous votre nom ? Depuis le 13 décembre 2024, vous êtes le fabricant au sens du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR) : votre nom et votre adresse, une référence et un numéro de lot, les avertissements et consignes utiles doivent accompagner chaque pièce, dans l'annonce et sur le produit ou son emballage. Fiche Sûre produit cette fiche en quelques minutes, la publie sur une page avec QR et tient vos numéros de lot.
Les questions que la fiche vous pose
Matières (coton, lin, laine, acrylique, polyester, viscose…), pays de fabrication, référence, puis :
- Le produit comporte des petites pièces détachables (perles, boutons, fermoirs, aimants) ?
- Le produit comporte un cordon, une chaîne ou un lien de plus de 22 cm ?
- Le produit comporte un élastique ou un lien serrant (chouchou, bandeau, bracelet) ?
Les avertissements et consignes produits
Toujours présents pour cette catégorie :
- Produit destiné aux adultes : ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans (hors vêtements et accessoires pour enfants, qui relèvent de normes propres).
- Suivre les consignes d'entretien de l'étiquette (lavage, séchage, repassage).
- Tenir éloigné des flammes et des sources de chaleur : les textiles brûlent.
- Premier lavage séparé : les couleurs peuvent dégorger.
Et, selon vos réponses :
- Contient de petites pièces pouvant se détacher : risque d'étouffement. Tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans.
- Comporte un cordon ou une chaîne : risque de strangulation. Ne pas laisser à portée des enfants, ne pas porter pendant le sommeil ou une activité sportive.
- Élastique ou lien serrant : ne pas porter trop serré ni pendant le sommeil ; ne convient pas aux jeunes enfants.
Ce que votre analyse des risques doit regarder
- Strangulation par un cordon, une lanière ou une chaîne (enfants)
- Détachement d'un bouton, d'une perle, d'un pompon : étouffement
- Inflammabilité du tissu (flamme, bougie, plaque chaude)
- Réaction cutanée à une teinture ou à une fibre
- Lavage inadapté qui dégrade une fermeture ou un décor
Le modèle d'analyse des risques de Fiche Sûre est pré-rempli avec ces points ; vous le complétez avec ce qui est propre à votre produit et le gardez 10 ans dans votre dossier technique.
Les autres textes qui s'ajoutent
- La composition en fibres doit être indiquée (règlement (UE) 1007/2011 sur les dénominations textiles) en plus des informations de sécurité.
- Les vêtements et accessoires pour bébés et jeunes enfants (cordons, EN 14682) sont hors Fiche Sûre.
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Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.