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Fiche de sécurité GPSR pour les papeterie et objets en papier

Vous vendez des carnets, cartes et faire-part, marque-pages sous votre nom ? Depuis le 13 décembre 2024, vous êtes le fabricant au sens du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR) : votre nom et votre adresse, une référence et un numéro de lot, les avertissements et consignes utiles doivent accompagner chaque pièce, dans l'annonce et sur le produit ou son emballage. Fiche Sûre produit cette fiche en quelques minutes, la publie sur une page avec QR et tient vos numéros de lot.

Les questions que la fiche vous pose

Matières (papier, carton, papier recyclé, encre à base d'eau, fil de reliure, vinyle (stickers)…), pays de fabrication, référence, puis :

• Le produit comporte des petites pièces détachables (perles, boutons, fermoirs, aimants) ?
• Le produit présente des pointes ou des arêtes (crochets, épingles, bords métalliques) ?
• Le produit est susceptible d'être manipulé par de jeunes enfants (stickers, petits objets en papier) ?

Les avertissements et consignes produits

Toujours présents pour cette catégorie :

• Produit en papier : tenir à l'écart des flammes et des sources de chaleur.
• Conserver à l'abri de l'humidité et du soleil direct.
• Stickers : poser sur une surface propre et sèche ; ne pas appliquer sur la peau.

Et, selon vos réponses :

• Contient de petites pièces pouvant se détacher : risque d'étouffement. Tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans.
• Présente des pointes ou des arêtes : manipuler avec précaution, risque de piqûre ou de coupure.
• Ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans : petits éléments pouvant être avalés.

Ce que votre analyse des risques doit regarder

• Inflammabilité du papier et du carton
• Ingestion de petits éléments (stickers, confettis, agrafes) par un enfant
• Coupure par un bord de papier ou une agrafe
• Encre ou colle non adaptée à un contact prolongé avec la peau

Le modèle d'analyse des risques de Fiche Sûre est pré-rempli avec ces points ; vous le complétez avec ce qui est propre à votre produit et le gardez 10 ans dans votre dossier technique.

Les autres textes qui s'ajoutent

• Un article de papeterie conçu pour les enfants (coloriage, gommettes « enfants ») est un jouet : hors Fiche Sûre.

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Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.