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Produit : ________________________________ · Référence : ______________ · Matières : ________________________________
Analyse interne des risques demandée au fabricant par l'article 9 du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR), à garder 10 ans dans la documentation technique. Modèle pré-rempli pour la catégorie textile et accessoires (adultes) : barrez ce qui ne concerne pas votre produit, ajoutez ce qui manque, et remplissez « Ce que je fais » (conception, fabrication, contrôle), la colonne qui compte le plus.
| Danger | Situation | Qui | Gravité | Ce que je fais | Ce que je dis |
|---|---|---|---|---|---|
| Strangulation par un cordon, une lanière ou une chaîne | enfants | Enfant, adulte endormi | Grave | à compléter | « Si concerné : Comporte un cordon ou une chaîne : risque de strangulation. Ne pas laisser à portée des enfants, ne pas porter pendant le sommeil ou une activité sportive. » « Si concerné : Élastique ou lien serrant : ne pas porter trop serré ni pendant le sommeil ; ne convient pas aux jeunes enfants. » |
| Détachement d'un bouton, d'une perle, d'un pompon | étouffement | Enfant de moins de 3 ans | Grave | à compléter | « Si concerné : Contient de petites pièces pouvant se détacher : risque d'étouffement. Tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans. » |
| Inflammabilité du tissu | flamme, bougie, plaque chaude | Tout le foyer | Grave | à compléter | à compléter |
| Réaction cutanée à une teinture ou à une fibre | à compléter | Personnes sensibles | Modérée | à compléter | à compléter |
| Lavage inadapté qui dégrade une fermeture ou un décor | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter |
| Autre point de la catégorie | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | « Produit destiné aux adultes : ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans (hors vêtements et accessoires pour enfants, qui relèvent de normes propres). » |
Un avertissement ne remplace pas une mesure de conception : il dit au consommateur le risque qui subsiste une fois la mesure prise.
Analyse faite le ________________ par ________________ ; revue le ________________.
Modèle gratuit de Fiche Sûre : https://fiche-sure.mise-en-regle.com/modele-analyse-des-risques-gpsr-gratuit/textile-et-accessoires/
Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.