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Produit : ________________________________ · Référence : ______________ · Matières : ________________________________
Analyse interne des risques demandée au fabricant par l'article 9 du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR), à garder 10 ans dans la documentation technique. Modèle pré-rempli pour la catégorie papeterie et objets en papier : barrez ce qui ne concerne pas votre produit, ajoutez ce qui manque, et remplissez « Ce que je fais » (conception, fabrication, contrôle), la colonne qui compte le plus.
| Danger | Situation | Qui | Gravité | Ce que je fais | Ce que je dis |
|---|---|---|---|---|---|
| Inflammabilité du papier et du carton | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter |
| Ingestion de petits éléments | stickers, confettis, agrafes) par un enfant | Enfant de moins de 3 ans | Grave | à compléter | « Si concerné : Contient de petites pièces pouvant se détacher : risque d'étouffement. Tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans. » « Si concerné : Ne convient pas aux enfants de moins de 3 ans : petits éléments pouvant être avalés. » |
| Coupure par un bord de papier ou une agrafe | à compléter | Utilisateur, enfant | Modérée | à compléter | « Si concerné : Présente des pointes ou des arêtes : manipuler avec précaution, risque de piqûre ou de coupure. » |
| Encre ou colle non adaptée à un contact prolongé avec la peau | à compléter | Personnes sensibles | Modérée | à compléter | à compléter |
| Autre point de la catégorie | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | « Produit en papier : tenir à l'écart des flammes et des sources de chaleur. » |
Un avertissement ne remplace pas une mesure de conception : il dit au consommateur le risque qui subsiste une fois la mesure prise.
Analyse faite le ________________ par ________________ ; revue le ________________.
Modèle gratuit de Fiche Sûre : https://fiche-sure.mise-en-regle.com/modele-analyse-des-risques-gpsr-gratuit/papeterie/
Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.