Imprimer : Ctrl+P (⌘P sur Mac), échelle 100 %. Télécharger en CSV Retour au modèle
Produit : ________________________________ · Référence : ______________ · Matières : ________________________________
Analyse interne des risques demandée au fabricant par l'article 9 du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR), à garder 10 ans dans la documentation technique. Modèle pré-rempli pour la catégorie décoration de la maison : barrez ce qui ne concerne pas votre produit, ajoutez ce qui manque, et remplissez « Ce que je fais » (conception, fabrication, contrôle), la colonne qui compte le plus.
| Danger | Situation | Qui | Gravité | Ce que je fais | Ce que je dis |
|---|---|---|---|---|---|
| Chute de l'objet | fixation insuffisante, poids, vibration | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter |
| Petites pièces détachables | perles, plumes, grelots) — étouffement | Enfant de moins de 3 ans | Grave | à compléter | « Si concerné : Contient de petites pièces pouvant se détacher : risque d'étouffement. Tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans. » |
| Inflammabilité des fleurs séchées, du jute, du papier près d'une flamme ou d'une lampe | à compléter | Tout le foyer | Grave | à compléter | à compléter |
| Casse et éclats | verre, résine, plâtre | Utilisateur, enfant | Modérée | à compléter | « Si concerné : Produit fragile : en cas de casse, des éclats coupants peuvent se former. Ramasser les débris avec précaution et les tenir hors de portée des enfants. » |
| Usage détourné | objet décoratif utilisé comme vaisselle ou comme jouet | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter |
| Autre point de la catégorie | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | « Objet décoratif, ce n'est pas un jouet : tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans. » |
| Autre point de la catégorie | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | « Si concerné : Objet décoratif : ne convient pas au contact avec les aliments ni les boissons. » |
| Autre point de la catégorie | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | « Si concerné : Objet lourd ou suspendu : utiliser une fixation adaptée au mur et au poids ; ne pas suspendre au-dessus d'un lit d'enfant. » |
Un avertissement ne remplace pas une mesure de conception : il dit au consommateur le risque qui subsiste une fois la mesure prise.
Analyse faite le ________________ par ________________ ; revue le ________________.
Modèle gratuit de Fiche Sûre : https://fiche-sure.mise-en-regle.com/modele-analyse-des-risques-gpsr-gratuit/decoration-maison/
Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.