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Produit : ________________________________ · Référence : ______________ · Matières : ________________________________
Analyse interne des risques demandée au fabricant par l'article 9 du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR), à garder 10 ans dans la documentation technique. Modèle pré-rempli pour la catégorie céramique et verre décoratifs : barrez ce qui ne concerne pas votre produit, ajoutez ce qui manque, et remplissez « Ce que je fais » (conception, fabrication, contrôle), la colonne qui compte le plus.
| Danger | Situation | Qui | Gravité | Ce que je fais | Ce que je dis |
|---|---|---|---|---|---|
| Casse et éclats coupants | chute, choc thermique | Utilisateur, enfant | Modérée | à compléter | « Produit fragile : en cas de casse, des éclats coupants peuvent se former. Tenir hors de portée des enfants. » |
| Brûlure par une pièce chauffée par une bougie | à compléter | Utilisateur | Modérée | à compléter | « Si concerné : Ne jamais laisser une bougie allumée sans surveillance ; poser sur une surface résistante à la chaleur ; la pièce peut devenir très chaude. » |
| Migration de plomb ou de cadmium d'un émail au contact d'aliments | à compléter | Utilisateur | Modérée | à compléter | « Si concerné : Objet décoratif : ne convient pas au contact avec les aliments ni les boissons. » « Si concerné : Pièce prévue pour le contact alimentaire : l'émail et la cuisson doivent respecter le règlement (CE) 1935/2004 et les limites de plomb et de cadmium de la directive 84/500/CEE ; conserver l'attestation de conformité de vos émaux dans le dossier technique. » |
| Pièce décorative utilisée à tort comme vaisselle | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter |
| Chute d'une pièce lourde ou instable | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter |
Un avertissement ne remplace pas une mesure de conception : il dit au consommateur le risque qui subsiste une fois la mesure prise.
Analyse faite le ________________ par ________________ ; revue le ________________.
Modèle gratuit de Fiche Sûre : https://fiche-sure.mise-en-regle.com/modele-analyse-des-risques-gpsr-gratuit/ceramique-et-verre/
Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.