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Produit : ________________________________ · Référence : ______________ · Matières : ________________________________
Analyse interne des risques demandée au fabricant par l'article 9 du Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR), à garder 10 ans dans la documentation technique. Modèle pré-rempli pour la catégorie bijoux fantaisie : barrez ce qui ne concerne pas votre produit, ajoutez ce qui manque, et remplissez « Ce que je fais » (conception, fabrication, contrôle), la colonne qui compte le plus.
| Danger | Situation | Qui | Gravité | Ce que je fais | Ce que je dis |
|---|---|---|---|---|---|
| Détachement d'une perle, d'un fermoir ou d'une pièce | étouffement si un enfant s'en saisit | Enfant de moins de 3 ans | Grave | à compléter | « Si concerné : Contient de petites pièces pouvant se détacher : risque d'étouffement. Tenir hors de portée des enfants de moins de 3 ans. » « Si concerné : Contient des aimants. Des aimants avalés ou inhalés peuvent provoquer des blessures graves : tenir hors de portée des enfants et consulter immédiatement un médecin en cas d'ingestion. » |
| Strangulation par un collier ou un lien | enfants, sommeil, sport | Enfant, adulte endormi | Grave | à compléter | « Si concerné : Comporte un cordon ou une chaîne : risque de strangulation. Ne pas laisser à portée des enfants, ne pas porter pendant le sommeil ou une activité sportive. » |
| Réaction cutanée aux métaux | nickel, cadmium, plomb — limites du règlement REACH | Personnes sensibles | Modérée | à compléter | à compléter |
| Coupure ou piqûre par une pointe, une épingle ou un fil métallique | à compléter | Utilisateur, enfant | Modérée | à compléter | « Si concerné : Présente des pointes ou des arêtes : manipuler avec précaution, risque de piqûre ou de coupure. » |
| Casse d'un élément en verre ou en résine | à compléter | Utilisateur, enfant | Modérée | à compléter | « Si concerné : Présente des pointes ou des arêtes : manipuler avec précaution, risque de piqûre ou de coupure. » |
| Autre point de la catégorie | à compléter | à compléter | à compléter | à compléter | « Ne convient pas aux enfants de moins de 14 ans : bijou destiné aux adultes, non testé comme jouet. » |
Un avertissement ne remplace pas une mesure de conception : il dit au consommateur le risque qui subsiste une fois la mesure prise.
Analyse faite le ________________ par ________________ ; revue le ________________.
Modèle gratuit de Fiche Sûre : https://fiche-sure.mise-en-regle.com/modele-analyse-des-risques-gpsr-gratuit/bijoux-fantaisie/
Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant.